• délibérations du 15 novembre 2011
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• /deliberations du 3 octobre 2011

• délibérations du 12_07_2011.

• deliberations du 7 Juin 2011.pdf

• del  CM du 26_04_2011.pdf 
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• délibérations du 8 mars 2011
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• del du 08_03_2011(2).pdf 
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• Délibérations du 8 decembre 2010
• avenant N° 1 Marché bon de commande
• cahier des charges les rivaux
• Concession camping
• contrat GE2A.
• reglement interieur et C_E_T_
• marché maitrise oeuvre EGIS Avenant
• decision modificative

 deliberations du 13 Octobre 2010

• marché EIFFAGE RD 131
• Contrat logiciel ODYSSEE
• Prix location salles communales  Claudel et la Tour journée
• Remboursement frais
• Convention G2A
• Signature acte notarié
• Convention location salle pour CNFPT
• Chemin de la Dame achat terrain

Compte rendu reunion du 1er septembre 2010

• compte rendu 1
  
• compte rendu 2
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• Réunion du 16 Juin 2010
• demande subvention vestiaires stade
• cession terrains SAUE.
• marché à bons de commande
• travaux siega ancienne mairie
• modification tableau effectifs
• 30 Mars 2010
• modification tableau effectifs
• modification simplifiee du POS
  
• autorisation ester en justice
• vestiaires coordonnateur
• prolongation CAE
• Avenant Marché Eiffage
• Demande subvention fonds 1
• Elaboration d'un PLU sur la Commune
• vote taux 2010
• Vote du budget primitif 2010 Commune
• Vote budget primitif Bt Industriel
• Vote budget primitif local commercial
• travaux chemin des plans
•  2 Mars 2010
• Lotissement les  Reginanches III Vote C.A.2009
• Lotissement La Motte CA 2009
• Local commercial CA 2009
• Bâtiment Industriel CA 2009
• Commune CA 2009
• Convention INSEE listes electorales
  
• Travaux vestiaires stade contrat SOCOTEC
  
• Vente terrain Entreprise LION
• Convention INSEE etat civil
• Exoneration OPHLM de la TLE
• Travaux vestiaires stade Contrat maitrise oeuvre
• Demande subvention F.F.F. vestiaires stade
• Vestiaires stade contrat fondasol
• adhesion commune BELLERIVE sur ALLIER au SIVOM de BUSSET
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• 19 janvier 2010, 20h
• convention cession matériel informatique
  
• Modification du POS valant PLU (4^ème modification)
  
• Finances : décision modificative (lot. les Réginanches III)
  
• Finances : décision modificative (lot. La Motte)
  
• Acquisition maison avenue de Vichy
  
• Travaux vestiaires stade municipal (demande de subvention DGE)
  
• Convention DOMOCENTRE (les Grands Champs)
  
• Inscription de crédits avant le vote du budget primitif 2010
  
• Location logement
  
• Convention Musiques Vivantes
•  15 décembre 2009
• Avenant contrat de concession gaz
• Agents recenseurs
• Sous-traitance bt indus
• Délégation cgct
• Déclassement domaine public-Biernets
• Aide OUISSA
• Classe transplantée
• 17 novembre 2009, 20h
• Désignation de 3 membres titulaires et 3 membres suppléants et d'un suppléant à la commission d'appel d'offre.
• Signatures actes notariés en l'absence de Monsieur le Maire.
• Admission en non valeur.
• Délégations au Maire.
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